Auteur/autrice : editeur_port
L’association Légisplaisance a donné des informations claires et précises dans un article rédigé à l’attention des gestionnaires de port et des clients : cet article mérite toute votre attention et le clic pour le consulter.
Une question récurrente se pose : les plaisanciers, en cette période d’ immobilisation forcée, peuvent-ils s’exonérer du règlement des redevances portuaires. De mêmes que les professionnels du nautisme, impactés de plein fouet aussi par une baisse d’activité, se posent des questions sur des mécanismes compensatoires éventuels…
Lien vers l’article de Légisplaisance
Concernant les professionnels du nautisme, nous pouvons ajouter ces éléments :
Les mécanismes de solidarité vont être mis en œuvre par l’ État sur des dispositifs qui lui sont propres.
Le port de plaisance – en tant qu’établissement public Industriel et Commercial (EPIC) – n’a reçu à ce jour aucune instruction particulière en ce sens .
La notion de loyer au sens commercial du terme tel qu’évoqué par le Président de la République (dans le cadre d’un bail commercial et avec un fonds de commerce) ne correspond pas au paiement d’une redevance portuaire, comme à celui d’un loyer d’habitation.
Il en serait différemment si votre poste d’amarrage avait fait l’objet d’un appel concurrentiel à candidature pour exercice d’une activité commerciale (cf. récente réforme des Autorisations d’Occupation Temporaire du domaine public maritime) où l’usage du domaine maritime permet la perception de recettes.
Dans ce cas, en plus du paiement de la redevance fixe, une redevance additionnelle serait appliquée sur la base d’un pourcentage du chiffre d’affaires réalisé.
La nature des relations contractuelles serait alors clairement économique et non plus seulement considérée comme un droit d’usage.
A ce jour, vous êtes titulaire d’un poste d’amarrage en tant que professionnel du nautisme :
Lors de sa dernière réunion du 13 mars, le Conseil d’Administration du port a entériné la possibilité de reporter d’un, voire deux mois le paiement des mensualités.
Vous pouvez pour cela contacter Mme Chotard, au service financier, par e-mail uniquement : chotard@portlarochelle.com .
C’est aujourd’hui par ce mécanisme que le port participe au soutien de la filière nautique. Au-delà de cette possibilité, il convient de vous adresser pour toutes questions de trésorerie auprès des services et l’Etat ou des institutions bancaires.
Particuliers, entreprises du nautisme, associations nautiques ou autres structures liées à la mer : vos interrogations ont été prises en compte.
L’Ecole Nationale de Voile organise une formation en ligne sur la sécurité en mer pour les plaisanciers. Ce sont des cours gratuits sur 4 thèmes, à partir du 30 mars.
On appelle ces cours par le terme de « MOOC », un anglicisme désignant les formations collectives en ligne (Massive Open Online Courses). En cette période de confinement, Internet est un outil essentiel.
Et afin de s’informer, se perfectionner, des solutions innovantes émergent. En voici une, dénichée pour vous par Benoît, un de nos marins du service Escale :
L’École Nationale de Voile propose quatre grands thèmes :
- Module 1: Les règles de bon sens & Comment prévenir les secours
- Module 2: voie d’eau & incendie
- Module 3: Homme à la mer & réglementation
- Module 4: Abandon du navire et survie.
Modalités pédagogiques :
- Le cours dure 4 semaines.
- Le temps de travail hebdomadaire est estimé à 1H30.
- Vous organisez votre travail à votre rythme sur les thèmes abordés.
- Sont à votre disposition pour progresser
- des cours, des quiz et des ateliers optionnels
- des espaces communautaires (forums et groupe Facebook)
Voici le lien pour vous inscrire : https://bit.ly/2wxh3ni
Prenez soin de vous !
Pour information, voici les dernières évolutions réglementaires et pratiques des mesures de protection face au COVID 19 :
Interdiction d’accès aux espaces côtiers du littoral et massifs forestiers
En complément de l’arrêté d’interdiction d’accès aux plages et plans d’eau intérieurs (PJ), le préfet de la Charente-Maritime a pris un nouvel arrêté interdisant l’accès aux chemins et sentiers côtiers, aux espaces dunaires, aux canaux, aux forêts et cales de mise à l’eau des bateaux situés sur le littoral.
Par ailleurs, est interdite la fréquentation piétonne, cycliste et à tous véhicules non autorisés de l’ensemble des espaces publics artificialisés du littoral : les ports, les quais, les jetées, les esplanades, les remblais et les fronts de mer, sauf motif professionnel justifié.
L’accès reste donc possible aux salariés du port et à tous les professionnels du nautisme.
interdiction d’accès à la passerelle Nelson Mandela :
Arrêté signé officiel et compléments :
AP du 19mars2020 interdiction plages
AT_20_00862 covid 19 accès interdit à la passerelle Nelson Mandela SIGNE… AP du 20mars2020 modifiant AP 19mars2020 restrictions de déplacement
Rappel des contacts
Numéro vert national : 0800 130 000 24/24h et 7/7j
Site du gouvernement : www.gourvernement.fr/coronavirus
Centre Communal d’Action Sociale : 05 46 35 21 00 tous les jours de 9h à 17 h pour les plus démunis.
Entreprises : Communauté d’Agglomération au 05 46 30 34 81
Capitainerie 24h/24, 7j/7 au 05 46 44 41 20 ou capitainerie@portlarochelle.com
Transports Yélo : www.yelo.fr et 0 810 17 18 17 pour le Transport à la demande (TAD)
Prenez-soin de vous !
RDV reportés ? Annulés ? Ce qu’il faut savoir :
1 – Le calendrier existant est maintenu et les rendez-vous correspondant aux jours de reprise seront honorés comme prévu.
2 – Les rendez-vous annulés durant la période de crise sanitaire seront recalés en priorité dans les créneaux disponibles aux tarifs en vigueur à la date de leur réalisation (sans reconduire les remises applicables en mars de 20% sur les manutentions).
Sauf urgence, merci de ne pas surcharger l’accueil téléphonique du port.
Réponses à vos questions
Vous avez été nombreux à demander des précisions sur les mesures d’interdiction prises par la Préfecture Maritime. Voici quelques éléments afin de lever les doutes :
Navigation de plaisance : interdite (les activités de plaisance, de tourisme ou de loisirs nautiques sont interdites)
Voile légère, départ des cales : interdit
J’habite sur mon bateau, seul(e), est-ce qu’il m’est possible de sortir en mer car je n’aurai de contact avec personne ? Non
Est-ce que je peux venir bricoler à bord de mon bateau ? Non
En cas de coup de vent annoncé, est-ce que je peux venir reprendre mes amarres ? Non
Pour tous ces points, le maître mot est : « restez chez vous pour sauver des vies »
Dans le cas d’un départ définitif du port, le bateau est-il autorisé à sortir ? Non, car tout déplacement est interdit sauf exception. S’il s’agit d’un déplacement par un professionnel à titre professionnel et que le professionnel est muni d’une attestation et d’un justificatif, alors : oui.
Un bateau qui arrive de l’extérieur peut-il entrer dans le port ? Oui, mais il ne pourra plus sortir avant la fin de l’alerte.
Cela vaut aussi pour les navires immatriculés à l’étranger. A ce jour, il n’existe aucune procédure spécifique de déclaration ni de quarantaine pour ces navires.
Sur la question du rapatriement vers leur pays d’origine, les ressortissants étrangers, communautaires ou non, doivent se rapprocher de leurs ambassades respectives.
Est-ce que les restrictions s’appliquent pour les professionnels du nautisme ? Non
Est-ce que l’on risque une amende pour le non-respect de la réglementation précitée ? Oui, toute personne en mer est passible des mêmes sanctions qu’à terre.
Pour toute information de source officielle, n’hésitez-pas à consulter à ce sujet :
le site du Ministère de l’Intérieur
Le communiqué de la Préfecture Maritime
CONCERNANT LE SERVICE DE NUIT A LA CAPITAINERIE DES MINIMES :
Malgré la fermeture des locaux, le service de nuit reste joignable en cas d’urgence, par téléphone (05 46 44 41 20) ou par VHF (canal 9).
Les rondes sont suspendues, mais les équipes sont présentes et restent disponibles.
NOUS TENONS A VOUS RAPPELER QU’EN APPLICATION DES DIRECTIVES DES AUTORITÉS :
LA NAVIGATION DE PLAISANCE EST INTERDITE
(voir avis aux navigateurs N°18 bis )
et consulter le communiqué de la Préfecture Maritime : Communiqué premar
DES CONTRÔLES SERONT EFFECTUÉS EN MER PAR LA BRIGADE NAUTIQUE DE LA GENDARMERIE ET PAR LES AFFAIRES MARITIMES.
Suite au passage en stade 3 du dispositif COVID 19,
et en application des dernières mesures de prévention de la contagion imposées par l’État,
voici une actualisation des dispositions prises au port de plaisance de La Rochelle :
1/ L’accueil physique est suspendu (Capitaineries des Minimes, du Vieux Port et au Service Manutention).
2/ L’accueil téléphonique est assuré.
2/ Les sanitaires restent accessibles aux clients. A l’heure où nous écrivons, nous avons réussi à maintenir un nettoyage quotidien pour chacun des blocs sanitaires.
3/ Les escales prévues et les rendez-vous de manutentions sont annulés. Actuellement, nous ne disposons pas de la visibilité nécessaire afin de planifier les reports de date.
4/ Nous vous invitons pour toute démarche administrative, transmission de document et demande d’informations à privilégier la communication par mail (capitainerie@portlarochelle.com) , téléphone au 05.46.44.41.20 ou via votre espace client.
5/ Nos équipes restent à votre disposition par téléphone ou par VHF sur le canal 9 et assureront l’ensemble des services du port.
Nous vous informerons dans ces colonnes des éventuelles mesures complémentaires préconisées par les autorités.
La direction et les salariés du port vous transmettent tous leurs encouragements en cette période délicate.
Il n’est pas utile d’exprimer votre mécontentement auprès de nos agents d’accueil. Nous ne faisons qu’appliquer les mesures décidées par l’État.
Prenons soins les uns des autres
N’hésitez pas à consulter le site de la Préfecture de Charente-Maritime
pour les dernières consignes à la population.
Alerte météorologique
⚠️ Météo France a émis un avis de 💨vent violent sur le département de la #CharenteMaritime à compter de ce samedi 21 décembre 2019 à 18h00.
Une perturbation gagne le département dans la journée. En fin d’après-midi, un régime de fréquentes averses s’établit et le vent se renforce progressivement pour souffler en rafales de plus en plus violentes au cours de la nuit. Les rafales attendues sont de 110 à 120 km/h pouvant atteindre 130 à 140 km/h près des côtes, voire un peu plus en bord de mer. Les rafales les plus importantes sont prévues entre 22h00 et 04h00 du matin.
Le préfet de la Charente-Maritime alerte la population et demande une vigilance accrue de la part de tous, et en particulier des usagers de la route.
❗️Conséquences possibles :
➡️ Des coupures d’électricité et de téléphone peuvent affecter les réseaux de distribution pendant des durées relativement importantes.
➡️Les toitures et les cheminées peuvent être endommagées.
➡️ Des branches d’arbre risquent de se rompre. Les véhicules peuvent être déportés.
➡️ La circulation routière peut être perturbée, en particulier sur le réseau secondaire en zone forestière.
➡️ Quelques dégâts peuvent affecter les réseaux de distribution d’électricité et de téléphone. Conseils de comportement
➡️ Limitez vos déplacements. Limitez votre vitesse sur route et autoroute, en particulier si vous conduisez un véhicule ou attelage sensible aux effets du vent ; évitez de circuler en bord de mer.
➡️ Évitez tout rassemblements sous les arbres, ne vous promenez pas en forêt et sur le littoral ;
➡️ En ville, soyez vigilants face aux chutes possibles d’objets divers, consolidez vos installations extérieures ;
➡️ N’intervenez pas sur les toitures et ne touchez en aucun cas à des fils électriques tombés au sol ;
➡️ Rangez ou fixez les objets sensibles aux effets du vent ou susceptibles d’être endommagés ;
➡️ Installez impérativement les groupes électrogènes à l’extérieur des bâtiments.
➡️ Promeneurs, soyez particulièrement vigilants, ne vous approchez pas du bord de l’eau même d’un point surélevé (plage, falaise). Éloignez-vous des ouvrages exposés aux vagues (jetées portuaires, épis, ronts de mer).
📢 Tenez-vous informés des mesures qui pourraient être prises par les gestionnaires :
✔ Département de la Charente-Maritime pour les ponts
✔ Conseil régional pour les transports scolaires
✔ Mairies et direction des services départementaux de l’Éducation nationale pour les établissements scolaires
✔ Météo-France pour l’évolution de la situation météorologique
Plaisanciers :
Ne prenez pas la mer.
Ne pratiquez pas de sport nautique.
Avant l’épisode, vérifiez l’amarrage de votre navire et l’arrimage du matériel à bord. Ne laissez rien à bord qui pourrait provoquer un sur- accident.
Professionnels de la mer :
Evitez de prendre la mer.
Soyez prudents, si vous devez sortir.
A bord, portez vos équipements de sécurité (gilets,..).
Baigneurs, plongeurs, pêcheurs ou promeneurs :
Ne vous mettez pas à l’eau, ne vous baignez pas
Ne pratiquez pas d’activités nautiques de loisir.
Soyez particulièrement vigilants, ne vous approchez pas du bord de l’eau même d’un point surélevé (plage, falaise).
Eloignez-vous des ouvrages exposés aux vagues (jetées portuaires, épis, fronts de mer).
Dans le cadre du Programme d’Actions de Prévention des Inondations (PAPI), un exercice intercommunal « vigilance rouge » lié aux risques de submersion marine aura lieu du mercredi 27 au jeudi 28 novembre prochain afin de tester l’efficacité du dispositif de protection.
L’exercice Submersion17 a vocation à entraîner les services en charge de la gestion d’un évènement majeur à tester la chaîne d’alerte aux communes en cas de submersion du littoral et à mettre en œuvre les procédures de protection de la population.
Durant ces 24h , les services de sécurité et de secours (préfecture, DDTM, SDIS, gendarmerie, police, DMD, associations agréées de sécurité civile), les opérateurs de réseaux (GRDF, Enedis, RTE), les collectivités testeront les procédures et devront coopérer sous l’autorité du Préfet de département. Tous les dispositifs et mesures de sauvegarde seront mis en œuvre comme s’il s’agissait d’une véritable alerte.
En ce qui concerne le port et ses usagers, différentes actions seront mises en œuvre en fonction du niveau d’alerte :
- Niveau jaune :
- Mise à jour du site internet : infos sur l’alerte
- Niveau orange :
- Mise en place des batardeaux au niveau des darses de grutage de la zone artisanale des Minimes
- Mise en place des batardeaux au niveau de la cale de mise à l’eau du Bout Blanc
- Fermeture des portes du bassin des Chalutiers (pas d’ouverture des portes possibles avant la fin de l’alerte)
- Information des clients des bassins du Bout Blanc et des Tamaris de la probable fermeture de la digue du Bout Blanc (évacuation des véhicules fortement conseillée)
- Niveau rouge :
- Fermeture de la digue du Bout Blanc
- Fermeture de tous les sanitaires
- Possible évacuation des plaisanciers sur ordre de la préfecture (non opérationnel pour cet exercice)
Vous trouverez plus d’informations sur cet exercice « Submersion17 » sur le site de la préfecture de la Charente-Maritime : http://www.charente-maritime.gouv.fr/Politiques-publiques/Securite/Securite-civile/Informations-sur-les-risques-majeurs/Exercice-departemental-de-securite-civile-risque-submersion
Conseils à suivre :
Soyez très vigilants, les très fortes vagues prévues au large auront des conséquences au niveau du rivage. Cet évènement peut présenter des risques sur l’ensemble du littoral.
Prévisions complètes sur le site de Météo France www.meteofrance.com
En cas de questions, n’hésitez pas à contacter la capitainerie au 05 46 44 41 20, 24h/24 ou par VHF canal 09.
Conseils de comportement pour une vigilance Orange
L’élévation temporaire du niveau de la mer, principalement à la pleine mer, est susceptible localement de provoquer des envahissements côtiers.
Les circulations routière et ferroviaire sur les axes longeant le littoral peuvent être perturbées.
Des dégâts importants sont localement à craindre sur l’habitat léger et les installations provisoires sur le rivage et le littoral.
Associées à de forts coefficients de marée (vives eaux), les risques de submersion côtiers seront plus importants
Tenez-vous au courant de l’évolution de la situation en écoutant les informations diffusées dans les médias.
Evitez de circuler en bord de mer à pied ou en voiture. Si nécessaire, circulez avec précaution en limitant votre vitesse et ne vous engagez pas sur les routes exposées à la houle ou déjà inondées.
Habitants du bord de mer ou le long d’un estuaire :
Fermez les portes, fenêtres et volets en front de mer.
Protégez vos biens susceptibles d’être inondés ou emportés.
Prévoyez des vivres et du matériel de secours.
Surveillez la montée des eaux et tenez-vous informé auprès des autorités.
Plaisanciers :
Ne prenez pas la mer.
Ne pratiquez pas de sport nautique.
Avant l’épisode, vérifiez l’amarrage de votre navire et l’arrimage du matériel à bord. Ne laissez rien à bord qui pourrait provoquer un sur- accident.
Professionnels de la mer :
Evitez de prendre la mer.
Soyez prudents, si vous devez sortir.
A bord, portez vos équipements de sécurité (gilets,..).
Baigneurs, plongeurs, pêcheurs ou promeneurs :
Ne vous mettez pas à l’eau, ne vous baignez pas
Ne pratiquez pas d’activités nautiques de loisir.
Soyez particulièrement vigilants, ne vous approchez pas du bord de l’eau même d’un point surélevé (plage, falaise).
Eloignez-vous des ouvrages exposés aux vagues (jetées portuaires, épis, fronts de mer).
Conseils de comportement pour une vigilance Rouge
Associées à de fortes pluies et à des vents tempétueux, les hauteurs d’eau attendues peuvent submerger les systèmes de défense côtiers (digues des ports, ouvrages de défense contre la mer, cordon dunaire) et provoquer des débordements dans les ports, la rupture des infrastructures de transports (routes, voies ferrées …) et des inondations de zones habitées ainsi que de zones d’activités économiques.
Les circulations routière et ferroviaire sur les axes longeant le littoral peuvent être rendues très difficiles.
L’habitat léger et les installations provisoires sur le rivage et le littoral peuvent être mis en réel danger.
Associés à de forts coefficients de marée (vives eaux), les risques de submersion côtiers et d’inondation des terres seront extrêmes.
Tenez-vous au courant de l’évolution de la situation en écoutant les informations diffusées dans les medias.
Ne circulez pas en bord de mer, à pied ou en voiture.
Ne pratiquez pas d’activités nautiques ou de baignade.
Habitants du bord de mer ou le long d’un estuaire :
Fermez toutes les portes, et les fenêtres, ainsi que les volets en front de mer.
Protégez vos biens susceptibles d’être inondés ou emportés.
Prévoyez des vivres et du matériel de secours.
Surveillez la montée des eaux et tenez-vous prêts à monter à l’étage ou sur le toit.
Tenez-vous informé auprès des autorités communales ou préfectorales et préparez-vous, si nécessaire et sur leur ordre, à évacuer vos habitations.
Plaisanciers et professionnels de la mer :
Ne prenez pas la mer. Ne pratiquez pas de sport nautique.
Si vous êtes en mer, n’essayez pas de revenir à la côte.
Avant l’épisode, vérifiez l’amarrage de votre navire et l’arrimage du matériel à bord. Prenez les mesures nécessaires à la protection des embarcations et ne laissez rien à bord pour éviter de provoquer un sur accident.
Baigneurs, plongeurs, pêcheurs ou promeneurs du bord de mer :
Ne vous mettez pas à l’eau, ne vous baignez pas.
Soyez particulièrement vigilants, éloignez-vous du bord de l’eau (rivage, plages, ports, sentiers ou routes côtières, falaises,…).
Un beau rendez-vous pour tout savoir de la Société Nationale des Sauveteurs en Mer : Organisée par l’association des amis du Musée Maritime de La Rochelle et accueillie par le Musée Maritime, cette conférence est l’occasion de découvrir, mieux connaître et échanger avec les bénévoles de la SNSM.
Pour vous inscrire, merci de suivre CE LIEN DIRECT
Participation : Adhérent : 6 euros – Non Adhérent : 7 euros
Paiement par chèque directement au Carré des Amis ou par courrier.
Pour en savoir davantage sur la conférence ou sur la SNSM :
